Apple envisagerait de faire appel du verdict du jury.
Apple est actuellement confrontée à une affaire de contrefaçon de brevets d’envergure, après qu’un jury fédéral a décidé que le fabricant de l’iPhone doit payer plus de 5,7 milliards de dollars à Taction, une entreprise basée à San Diego qui produit des périphériques audio et de jeux avec retour haptique. Si la décision se confirme, ce serait l’un des plus importants règlements dans une affaire de contrefaçon de brevets aux États-Unis, dépassant une affaire en cours impliquant Intel pour 3 milliards de dollars.
Taction a déposé la plainte en 2021, alléguant que le Taptic Engine d’Apple, présent dans ses différents modèles d’iPhone et d’Apple Watch, enfreignait deux de ses brevets liés au retour haptique. Le procès a été radié en 2023 par un juge fédéral à San Diego, mais a ensuite été ramené devant les tribunaux à la suite d’une décision de la Cour d’appel des États-Unis pour le Circuit fédéral quelques années plus tard. Le dernier verdict du jury, rendu vendredi, a déclaré qu’Apple avait enfreint involontairement deux brevets de Taction. Selon Bloomberg Law, Apple n’était pas d’accord avec la décision du jury ni avec les dommages et ferait appel du verdict.
Avant l’affaire Taction, Apple avait déjà été poursuivie pour contrefaçon de brevets par Immersion. La société a déposé une plainte contre Apple, l’accusant également de violations de brevets liées à la technologie haptique présente dans les iPhone, les Apple Watch et les MacBook, mais elle a finalement réglé l’affaire pour un montant non divulgué. Plus notable encore, Apple est en pleine bataille de contrefaçon autour de sa montre Apple Watch et d’une fonctionnalité qui suit les niveaux d’oxygène dans le sang. En novembre, un autre jury fédéral a statué qu’Apple doit payer 634 millions de dollars pour des brevets violés de Masimo, mais le géant technologique prévoit également de faire appel de ce verdict du jury.
